Annualisation | Temps d'Avance | Conseil et AMOA en GTA et paie

Méthodes de calcul de l’annualisation du temps de travail

Temps d'Avance — Mon, 03 May 2021 09:25:18 +0000

Modulation du temps de travail : Pourquoi ? Comment ?

Temps d'Avance — Mon, 08 Feb 2021 17:40:50 +0000

1607h dans les collectivités : ces agents qui travaillent trop ?

Temps d'Avance — Thu, 04 Feb 2021 08:00:00 +0000

Le temps de travail, et ses fameuses 1607 heures, sera l’un des chantiers sensible à conduire par les collectivités, en 2021. Deux élèves administrateurs de l’Inet livrent, dans cette tribune, leur analyse. Source : La Gazette des communes Jean-Baptiste Werquin-Farjot, et Giacomo Siiriainen, élèves administrateurs territoriaux, promotion Abbé Pierre, Inet “Passer aux 1607h”. La formule […]

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Le passage aux 1607h dans les municipalités

Temps d'Avance — Thu, 28 Jan 2021 16:54:45 +0000

Source : Les Echos Par Laurent Thévenin publié le 26 janv. 2021 à 9:20Mis à jour le 27 janv. 2021 à 8:15 Les communes et les intercommunalités sont dans la dernière ligne droite pour se mettre en conformité avec le régime légal des 1 607 heures de travail par an. Un dossier qui suscite des levées […]

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Comment réussir l’annualisation avec un logiciel de gestion des temps ?

Temps d'Avance — Fri, 30 Oct 2020 12:12:14 +0000

Moduler les temps de travail, c’est anticiper des périodes de forte et de faible activités. En tant que RH, vous avez plusieurs objectifs : planifier les bons effectifs au bon moment, assurer l’équité entre salariés ou agents et maîtriser le recours aux heures supplémentaires. L’annualisation implique une gestion RH complexe basée sur des calculs de […]

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Comment décompter l’activité partielle dans le cadre d’un décompte pluri-hebdomadaire du temps de travail ?

Temps d'Avance — Tue, 14 Apr 2020 09:32:07 +0000

En cas de décompte pluri-hebdomadaire du temps de travail, l’administration détaille dans une circulaire de 2013 les modalités selon lesquelles doivent être déterminées les heures qui peuvent être indemnisées au titre de l’activité partielle. Forfait en heures ou en jours sur l’année Si la durée du travail d’un salarié est fixée par convention de forfait […]

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RTT et annualisation du temps de travail

Temps d'Avance — Tue, 25 Feb 2020 08:59:34 +0000

Il faut négocier un accord collectif pour mettre en place un dispositif d’aménagement du temps de travail comportant des jours de repos dits « jours RTT ». Cet accord collectif doit comporter les mentions énumérées à l’article L3121-44 du code du travail. Nous avons sélectionné des clauses conventionnelles issues d’accords collectifs récents publiés sur le site Légifrance. […]

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Quelles sont les règles de l’annualisation du temps de travail ?

Temps d'Avance — Tue, 11 Feb 2020 12:39:27 +0000

Que faut-il savoir en matière d’annualisation du temps de travail ? Maître Aurélie Roche, Avocate, revient pour Horoquartz sur la législation en vigueur. Aménagement du temps de travail sur plusieurs semaines Il ne sera pas abordé la mise en œuvre de dispositifs de réduction du temps de travail ni celle du temps partiel annualisé. Par […]

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La modulation ne peut pas priver le salarié de l’indemnité due en cas de fermeture supérieure à la durée des congés légaux

Temps d'Avance — Fri, 20 Sep 2019 16:13:49 +0000

L’employeur qui ferme son entreprise pour une période supérieure à la durée des congés légaux annuels doit verser une indemnité à ses salariés. Impossible pour lui d’y échapper, et ce, peu important la modulation du temps de travail mise en place dans le contrat de travail ou le rythme d’une année scolaire, comme l’a démontré […]

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L’aménagement du temps de travail sur 3 ans, c’est non pour le Comité européen des droits sociaux

Temps d'Avance — Thu, 21 Mar 2019 14:03:16 +0000

Suite à une réclamation de la CGT, le Comité européen des droits sociaux – une instance du Conseil de l’Europe – a conclu que la possibilité d’aménager le temps de travail sur une période supérieure à l’année et pouvant aller jusqu’à 3 ans (« triennalisation ») issue de la loi El Khomri est contraire à […]

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